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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANFOSS
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FREEZTHERM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FREEZTHERM
DANFOSS, SARL

Numéro de dépôt :
3682111
Date de dépôt :
08/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2029
FREEZTHERM de DANFOSS

Présentation de la marque FREEZTHERM

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANFOSS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FREEZTHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-46 du 13 novembre 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANFOSS domicilié(e) 2 RUE RENÉ CAUDRON, PARC D'AFFAIRES LE VAL SAINT QUENTIN - 78960 - VOISINS-LE-BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 030 812 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France.

La marque FREEZTHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3682111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FREEZTHERM arrivera à expiration en date du 8 octobre 2029.

DANFOSS a également déposé les autres marques suivantes : COLDTHERM , EXTENSO , INFRACABLE , CONFORSOL , CCDE , SNAP , CONFORTMAT , INFRAJUSTE , CONFORBAIN , INFRALISSE


DANFOSS, SARL - 2 RUE RENÉ CAUDRON, PARC D'AFFAIRES LE VAL SAINT QUENTIN - 78960 - VOISINS-LE-BRETONNEUX - France - SIREN 542030812


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Inscription le 14 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°557870 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-14

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2019 n°2724833 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-09-05

Câbles électriques pour appareils de chauffage géothermique, ces produits n'étant pas utilisés en relation avec le chauffage ou le refroidissement d'appareils médicaux ;

Appareils de chauffage, régulateurs d'installation de chauffage et de climatisation, câbles hydrauliques chauffants utilisant l'énergie électrique et permettant la diffusion de la chaleur à partir du sol ou des parois, pompes à chaleur, aucun des produits précités n'étant utilisé en relation avec le chauffage ou le refroidissement d'appareils médicaux.